Déposée le 26 mai 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POLYCIMENT FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EpsCement France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-27 du 2 juillet 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) POLYCIMENT FRANCE domicilié(e) 47, avenue des Genottes, BP 28433,95807 CERGY SAINT CHRISTOPHE - 95807 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 921 620 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREESE-MAJEROWICZ domicilié(e) 3, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France.
La marque EpsCement France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294085.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EpsCement France est expirée depuis le 26 mai 2014.
POLYCIMENT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : POLYCIMENT , POLYS BETO
POLYCIMENT FRANCE Sàrl - 47, avenue des Genottes, BP 28433,95807 CERGY SAINT CHRISTOPHE - 95807 - France - SIREN 452921620
CABINET BREESE-MAJEROWICZ - 3, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-44
Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27
Produits chimiques, préparations, substances et mélanges de toutes sortes (poudres, pate et liquide) pour le ciment dont notamment la préparation pour l'imperméabilisation (à l'exception des peintures), l'étanchéité, le durcissement et insonorisation du ciment et du ciment allégé, produits pour la conservation du ciment, allégé ou non, (à l'exception des peintures à l'huile), ciment, allégé ou non, pour la réparation des objets cassé ; mortier et béton, agglutinant pour le béton, produits chimiques pour l'aération du béton, produit pour la conservation du béton (à l'exception des peintures et des huiles), adjuvants pour le béton ; produits chimiques pour l'amendement des sols. acétates, acétate de chaux, acétates d'alumine ; aluminate, alumine ; silicates, silicates d'alumines, silicium, oxyde de silicium ; sels, sels à usage industriel, sels bruts ; chlorure de chaux, carbonate de chaux. Amiante, revêtement d'amiantes, enduits isolants, garnitures d'étanchéité, matières à calfeutrer, isolants. Agrégats alvéolaires d'origine naturelles ou chimiques, adjuvanté ou non pour notamment la confection de bétons et de bétons légers, ciments spéciaux et tous liants servant à la construction. Matières pulvérulentes ; ciment, ciment d'amiante, ciment d'asbeste, enduit de ciment pour l'ignifudation, plaques en ciment, poteaux en ciment, ciment pour fourneaux ; chaux ; silice ; pates liantes, liant pour le briquetage, liants pour l'entretien des routes ; sable (à l'exception du sable pour fonderie) ; argile ; pierres, pierres calcaires, pierres de constructions ; coffrages pour le beton non metalliques ; éléments de construction en béton ; bitume, produits bitumeux pour la construction ; dalles non métalliques, granit ; matériaux pour le revêtement des chaussées ; ; goudron ; revêtements de murs (construction) non métalliques. Traitements de matières en vue de la réalisation de matériaux pour la construction, traitements des agrégats en vue de la réalisation de matériaux pour la construction et le génie civil, notamment de bétons isolés légers.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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